Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
1278253
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004
Marque figurative de SOCIETE DES PETROLES SHELL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1984 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2035582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2035582) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278253.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2004.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA , SARAMA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2035582) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2035582) - France


Renouvellement avec limitation le 5 juillet 1994 n°2035582 - Publication au BOPI 1994-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 11 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174553 - Publication au BOPI 1994-07-11

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants, compositions combustibles (y compris les essences) et matières éclairantes, chandelles, bougies, cires de toutes sortes.Services relatifs à toutes questions financières, d'assurances aux tiers, de réassurances et monétaires; banques, agences de courtage, de change et de commission; réparation, entretien d'installations, de moteurs, machines, équipements, instruments, appareils et mobilier de toutes sortes; destruction de tous animaux, insectes, microbes et virus ou plantes nuisibles au moyen de biocides ou par tous autres moyens; communications et tous moyens de communications.Hôtellerie, logement, repas et organisation pour l'alimentation et la restauration, entretien de la santé, de l'esthétique et services y relatifs; services et conseils généraux; stations routières, leurs activités et services; conseils et aide à la clientèle.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.